Télécharger l'arrêté municipal n°159/2017 portant mise en application des règles de circulation.

Télécharger l'arrêté municipal n°158/2017 portant mise en application des règles de circulation.

Télécharger l'arrêté municipal n°157/2017 portant instauration d'une zone 20.

Télécharger l'arrêté municipal n°156/2017 portant instauration d'une zone 30.

Télécharger l'arrêté municipal n°166/2017 portant sur l'approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).

Télécharger l'arrêté municipal n°145/2017 portant sur la lutte contre les bruits de voisinage dits de comportements, bruits d'activité et bruits de chantier.

Télécharger l'arrêté municipal n°144/2017 portant sur des travaux relatifs à la rénovation alimentation BT IMB (rues Jules Ferry et Lafayette).

Télécharger l'arrêté municipal n°140/2017 portant sur des travaux réseau AEP, rue des 3 journées.

Télécharger l'arrêté municipal n°132/2017 portant sur le renouvellement des réseaux humides, rues Jules Michelet et Marcel Sembat.

Télécharger l'arrêté municipal n°126/2017 portant sur l'intervention temporaire de stationner et de circuler rue des Aramons.

Télécharger l'arrêté municipal n°125/2017 portant sur le renouvellement des réseaux humides, rues François Mansart et Claude Lorrain.

Télécharger l'arrêté municipal n°81/2016 portant règlementation de coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Bages.

Télécharger l'arrêté municipal n°23/2014 portant modalités d'accès aux documents administratifs.

Télécharger l'arrêté municipal n°79/2013 relatif au déneigement de la commune.

Télécharger l'arrêté municipal n° 10/2011 relatif à l'interdiction des déjections canines sur le domaine public communal.

Télécharger l'arrêté Préfectoral relatif aux mesures de prévention des incendies de forêts et milieux naturels applicables sur le territoire des communes du département des P-O.

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♦ Historique

Née de l'imagination d'un rêveur en 1954, cette bâtisse de conte de fée, un rien baroque, appartient à la Municipalité depuis 2006.

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